Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN
/
EXCELNIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELNIL
CURTY PAYEN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1604567
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque EXCELNIL

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN domicilié(e) 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2120096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2120096) - France.

La marque EXCELNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELNIL est expirée depuis le 13 octobre 2008.

CURTY PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : CURTYLAM , CURTYSAM , CURTY THERMIQUE , EXCELFLEX , EXCELPRENE , CURTYLON


CURTY PAYEN S.A. Société Anonyme - 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2120096) - France - SIREN 309967966


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2120096) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2120096 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 9 juillet 1988 - Changement de dénomination n°257761 - Publication au BOPI 1988-07-09

Joints d'étanchéité, matériaux pour la fabrication de joints d'étanchéité, matériaux fibreux, papier, carton pour la fabrication de joints d'étanchéité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.